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Comptes-titres

Le compte de titres ordinaire (CTO) vous permet d'investir sur toutes les valeurs mobilières, en France et à l'international. Le compte-titres est réservé aux particuliers qui souhaitent investir sur les marchés financiers. Il permet une réception et transmission des ordres de Bourse. Vous pouvez y déposer tous types de valeurs mobilières comme les Actions, Obligations, FCP, Sicav, produits de Bourse (Warrants, Trackers…).

Le fonctionnement d'un compte titres

Le fonctionnement d'un compte titres est très simple : il doit être associé à un compte espèces qui doit être approvisionné avant la passation d'un ordre d'achat. Le compte-titres existe sous différentes formes :

  • le compte-titres individuel : le compte titre appartient à une seule personne. Elle est la seule à pouvoir réaliser des opérations.
  • le compte-titres joint : le compte titre appartient à deux personnes qui ont tous les deux droits d'effectuer des opérations.
  • le compte-titres indivis : le compte titre appartient à au moins 2 personnes. Pour qu'une personne puisse effectuer une opération elle doit avoir l'accord de tous les autres propriétaires.

Ouvrir un compte-titres

L'ouverture d'un compte-titres se fait très simplement et très rapidement auprès de votre banque. Vous devrez vous munir :

  • D'un RIB de votre compte chèques principal.
  • D'une photocopie recto-verso de votre carte nationale d'identité.
  • D'un justificatif d'identité du second titulaire dans le cas où vous souhaitez ouvrir un compte joint.

Ouvrir un compte-titres se fait en quelques minutes seulement. Remplissez le dossier d'ouverture fourni par votre banque ou à remplir en ligne sur le site internet de la banque en question, fournissez les documents listés ci-dessous et patientez jusqu'à l'ouverture de votre compte-titres.

Les avantages du compte-titres

Le compte-titres possède de nombreux avantages qui le place en tête des solutions pour investir en Bourse :

  • Vous n'avez pas besoin de beaucoup d'argent pour effectuer un achat ou une souscription sur un compte-titres ordinaire.
  • Un choix très diversifié de valeurs cotées allant des actions et obligations aux OPCVM.
  • Il n'existe aucun plafond de versement.
  • Vous pouvez disposer rapidement de votre capital.
  • Gérez votre compte-titres par internet et passer des ordres d'achats ou de vente à tout moment.

La fiscalité du compte-titres

La fiscalité du compte titres par rapport à celle d'un PEA est moins intéressante mais en revanche le compte titres permet d'investir plus facilement en Bourse. Dans la plupart des cas les dividendes sont imposables au barème progressif de l'impôt sur le revenu (IR) après application d'un abattement forfaitaire de 40%. Les autres dividendes peuvent ne pas bénéficier d'abattement. Ceci dit, un prélèvement fiscal non libératoire est appliqué au taux de 21 % à tous les dividendes versés depuis le 1er janvier 2013. Ce prélèvement ouvre droit à un crédit d'impôt. Des prélèvements sociaux sont également appliqués sur les dividendes versés.

Les plus-values de cessions de valeurs mobilières sont soumises au barème progressif de l'IR et s'ajoutent à cela les prélèvements sociaux en vigueur (15,5 % depuis le 1er janvier 2013). En cas de cessions d'actions (ou alors de parts de sociétés), vous pouvez bénéficier d'un abattement applicable sur le montant des plus ou moins-values en fonction de la durée de détention des titres cédés.

En ce qui concerne les SICAV et FCP, ils sont soumis aux mêmes règles fiscales que celles applicables aux actifs qui les composent (actions européennes, obligation européennes, etc).